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Marques déposées par ROUCHE Daniel
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CHAUSS-MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS-MODE
ROUCHE Daniel

Numéro de dépôt :
1334156
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque CHAUSS-MODE

Déposée le 9 décembre 1985 par ROUCHE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS-MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUCHE Daniel, domicilié(e) 1, avenue Niel, 75017 PARIS ELCABACHE Jean-Claude, 6 boulevard d'Angleterre, 78410 LE VESINET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine BARDON - France.

La marque CHAUSS-MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS-MODE est expirée depuis le 9 décembre 1995.

ROUCHE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DE FRANCE , DELICES DE LA CUISINE CREOLE , DELICES DE FRANCE , CHAUSS-CENTER , CHAUSSMODCENTER


ROUCHE Daniel - 1, avenue Niel, 75017 PARIS ELCABACHE Jean-Claude, 6 boulevard d'Angleterre, 78410 LE VESINET. - France


Antoine BARDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Cuir et imitations du cuir.malles et valises parapluies.parasols et cannes;fouets et sellerie.vêtements. chaussures et chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.